Éditeur du site
Le site est édité par Fraich'eur Livraison, entreprise familiale de fabrication et de livraison de repas, dont le siège et l'atelier se trouvent au 6 rue de la production, 31320 Castanet-Tolosan.
Directeur de la publication
La direction de la publication du site est assurée par à compléter, en qualité de représentant légal de Fraich'eur Livraison.
Toute demande relative au contenu de ce site peut être adressée à cette personne par courrier au siège, ou par e-mail à l'adresse indiquée ci-dessus.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France - ovhcloud.com.
La prise de commande en ligne est opérée par un prestataire distinct, Innovorder, sur ses propres serveurs. Le paiement n'a jamais lieu sur ce site : il se déroule entièrement chez ce prestataire, qui applique ses conditions et sa politique de confidentialité.
Conception du site
Conception, design et développement du site : Gwizdala Webdesign.
Crédits photographiques : à compléter. Les photographies des plats, du véhicule et de l'atelier appartiennent à Fraich'eur Livraison ou sont utilisées avec l'accord de leur auteur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site - sa structure, ses textes, ses photographies, son logo et sa mise en page - est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Le nom et le logo Fraich'eur Livraison sont la propriété de l'entreprise.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les liens vers ce site sont en revanche libres, à condition qu'ils ouvrent une page entière et n'induisent pas en erreur sur leur origine.
Données personnelles
Les informations transmises par le formulaire de contact - nom, adresse e-mail, message et, le cas échéant, la pièce jointe - servent uniquement à traiter la demande et à y répondre. Elles ne sont ni revendues, ni cédées, ni utilisées à des fins publicitaires.
Les échanges sont conservés à compléter après le dernier contact, puis supprimés. Le responsable de traitement est Fraich'eur Livraison, aux coordonnées indiquées plus haut.
Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, chacun dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité sur ses données. Il s'exerce par un simple e-mail à fraicheurlivraison@gmail.com, ou par courrier au siège. Une réclamation peut également être déposée auprès de la CNIL - cnil.fr.
Litiges et médiation
Le présent site et les prestations qui y sont décrites sont soumis au droit français. En cas de difficulté, une solution amiable sera toujours recherchée en priorité : un appel au 05 62 52 29 98 ou un e-mail au service consommateur suffit le plus souvent à régler la situation.
À défaut d'accord, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : à compléter. Les conditions de vente détaillées figurent sur la page Informations.
